Documents utiles
RECOMMANDATIONS RELATIVES À L'ÉQUIVALENCE DES RÈGLES EN MATIÈRE DE COMPTABILITÉ ET DE COMPTES ANNUELS
Bilan d’ouverture d’une association sans but lucratif présentant des fonds associatifs négatifs
Le bilan d’ouverture et les comptes annuels de grandes et très grandes ASBL, AISBL et fondations existantes qui appliquent pour la première fois les dispositions de l’arrêté royal du 19 décembre 2003
Traitement comptable d’un portefeuille patrimonial
Traitement comptable des contrats emphytéotiques dans les organismes «not-for-profit»
Avis CNC 2009/4 ? Le modèle de livre comptable unique visé par l’article 2 de
l’arrêté royal du 26 juin 2003 relatif à la comptabilité simplifiée de certaines ASBL,
fondations et AISBL
Le régime comptable des petites asbl - Brochure du SPF Justice
Le régime comptable des grandes et très grandes asbl - Brochure du SPF Justice
(PDF - 89 KB)
Bilan d’ouverture d’une association sans but lucratif présentant des fonds associatifs négatifs
(PDF - 24 KB)
Le bilan d’ouverture et les comptes annuels de grandes et très grandes ASBL, AISBL et fondations existantes qui appliquent pour la première fois les dispositions de l’arrêté royal du 19 décembre 2003
(PDF - 27 KB)
Traitement comptable d’un portefeuille patrimonial
(PDF - 124 KB)
Traitement comptable des contrats emphytéotiques dans les organismes «not-for-profit»
(PDF - 59 KB)
Avis CNC 2009/4 ? Le modèle de livre comptable unique visé par l’article 2 de
l’arrêté royal du 26 juin 2003 relatif à la comptabilité simplifiée de certaines ASBL,
fondations et AISBL
(PDF - 108 KB)
Le régime comptable des petites asbl - Brochure du SPF Justice
(PDF - 1158 KB)
Le régime comptable des grandes et très grandes asbl - Brochure du SPF Justice
(PDF - 1125 KB)
|
Les fichiers sont téléchargeables au format PDF. Si vous ne possédez pas Acrobat Reader, Téléchargez-le gratuitement ici |
La Boîte ASBL © 2012 Tous Droits Réservés. Vie privée
